Déposée le 21 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ALTERNIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OPT-IN CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTERNIS domicilié(e) 11/15 Quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 220 190 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SG ARCHIBALD - France.
La marque OPT-IN CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTERNIS, société anonyme - 11/15 Quai de Dion Bouton, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 400220190
SG ARCHIBALD - France
Inscription le 15 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359225 - Publication au BOPI 2002-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés), moniteurs (programmes d'ordinateurs), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateur), logiciels, programmes, logiciels de géolocalisation Aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, statistique (information), conseil en organisation et direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, reproduction de documents, étude de marché, expertises en affaire, estimation en affaires commerciales, investigations pour affaires, conseil en organisation et direction des affaires, recherches pour affaires, transcription de communications, services de conseil pour la direction des affaires, recherche de marché, gestion de fichiers informatiques, consultation professionnelle d'affaires, prévisions économiques, informations d'affaires, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, conseil en stratégie, en gestion, en technologies mercatiques des affaires, organisation et direction pour des entreprises commerciales de services ou industrielles, conseil en technologies de l'information et de la communication, systématisation de l'exploitation, du traitement, de la gestion et du stockage des données et informations utiles à la conduite des affaires, production et reproduction de matériels et documents papiers ou enregistrés ou gravés ; conseil en mercatique et en vente Transmission de messages, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, messagerie électronique, transmission de télécopies, informations en matière de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, service de communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques Programmation pour ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour manipulation de données, location d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, ingénierie informatique, expertise (travaux d'ingénieurs) ; collecte, traitement, transmission, modification de données de géolocalisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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